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Questions avec réponses

945 questions

1. Question n° 02234 posée par M. Eugène Boyer

   Respect des droits de l'homme au Salvador

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   10/11/1988

   Pertinence

2. Question n° 02494 posée par M. Eugène Boyer

   Respect des droits de l'homme en Turquie

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   24/11/1988

   Pertinence

3. Question n° 02778 posée par M. Eugène Boyer

   Conditions de détention des prisonniers politiques en Mauritanie

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   15/12/1988

   Pertinence

4. Question n° 02849 posée par M. Paul Girod

   Lecture d'un extrait de la Déclaration universelle des droits de l'homme dans les écoles primaires

   Réponse du ministère : Éducation

   22/12/1988

   Pertinence

5. Question n° 03360 posée par M. Josselin de Rohan

   Choix du candidat français pour le prix européen des droits de l'homme

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   02/02/1989

   Pertinence

6. Question n° 03382 posée par M. Eugène Boyer

   Respect des droits de l'homme au Brésil

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   02/02/1989

   Pertinence

7. Question n° 03422 posée par M. Claude Estier

   Droits de l'homme en Iran

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   09/02/1989

   Pertinence

8. Question n° 03561 posée par M. Jean Garcia

   Respect des droits de l'homme en Irlande

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   16/02/1989

   Pertinence

9. Question n° 03563 posée par M. Jean Garcia

   Respect des droits de l'homme en Turquie

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   16/02/1989

   Pertinence

10. Question n° 03835 posée par M. Paul Alduy

    Manifestation à Paris contre l'auteur de l'ouvrage " Les Versets sataniques "

    Réponse du ministère : Intérieur

    09/03/1989

    Pertinence