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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
36 questions
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Question n° 1029G posée par M. Alain Richard
Soutien aux victimes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes
Pertinence
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Question n° 0385G posée par M. Alain Richard
Projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01864 posée par M. Alain Richard
Réalisation du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19849 posée par M. Alain Richard
Prélèvement de cotisation sociale généralisée (CSG) sur le revenu d'une personne divorcée et versant une prestation compensatoire à son ancien conjoint
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0397S posée par M. Alain Richard
Conditions de vente de logements HLM par le Groupe Maisons familiales
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 1561G posée par M. Alain Richard
Création d'un million d'emplois pour les jeunes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 1051G posée par M. Alain Richard
Décès des treize militaires au Mali
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 21485 posée par M. Alain Richard
Situation des élèves issus du troisième concours des Instituts régionaux d'administration (IRA)
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 18732 posée par M. Alain Richard
Création d'une filière animation au sein de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 14850 posée par M. Alain Richard
Disparition d'une activité agro-alimentaire dans le Val-d'Oise
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence