Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1218 questions

  1. Question n° 05203 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation des pensions des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00676 posée par M. Jacques Siffre

    Libéralisation du courrier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24177 posée par M. Joël Billard

    Acheminement des passeports

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23926 posée par M. Michel Charasse

    Acheminement des passeports

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21922 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement d'espace d'accueil pour les nouveaux services de la banque postale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21512 posée par M. Jean Louis Masson

    Présence postale en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21018 posée par M. Gérard Le Cam

    Distribution des journaux d'information locale aux administrés ayant apposé l'autocollant interdisant la publicité dans leur boîte aux lettres

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20617 posée par M. Serge Vinçon

    Création d'un timbre à l'effigie de Georges Leygues

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20234 posée par M. Marcel Vidal

    Dysfonctionnements du service public de La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18070 posée par M. Michel Charasse

    Mentions figurant sur les timbres poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible