Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

945 questions

  1. Question n° 14342 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation au Kirghizistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12812 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Situation de la communauté Baha'i en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12527 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Arrestation récente par les autorités iraniennes de Jafar Panahi

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0728S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Création de la mission interministérielle de coordination nationale sur la traite des êtres humains

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11098 posée par M. Roland Courteau

    Situation des droits de l'homme en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10999 posée par M. Bernard Piras

    Libération de Dhondup Wangchen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10894 posée par M. Ivan Renar

    Résolution du Conseil des droits de l'homme de l'ONU relative au rapport Goldstone

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0009C posée par Mme Bariza Khiari

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0010C posée par Mme Éliane Assassi

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0016C posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Moyenne