Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1218 questions

  1. Question n° 09502 posée par M. Louis Duvernois

    La Poste : plis recommandés avec avis de réception

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04731 posée par M. Paul Girod

    Réorganisation du service public de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17303 posée par M. Louis Mercier

    Surfacturation téléphonique de certains abonnés de Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08316 posée par M. Serge Mathieu

    Distribution exagérée de courriers publicitaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06518 posée par M. Raymond Courrière

    Maintien du service public de La Poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07792 posée par M. Emmanuel Hamel

    La Poste : mise en place de dispositions propres au trafic de presse

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13699 posée par M. Mathieu Darnaud

    Dysfonctionnement des services de la Poste à Saint-Julien-en-Saint-Alban

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02323 posée par M. Roland Courteau

    Suppression d'emplois à La Poste

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16799 posée par M. Alain Fauconnier

    Portage des médicaments à domicile par les facteurs de La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06414 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir et missions du service public postal en zone rurale fragile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible