Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1218 questions

Question n° 0236G posée par M. Michel Teston

Situation de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0760S posée par M. Patrice Gélard

Réforme de La Poste

Réponse du ministère : Fonction publique

17/03/2000
Pertinence
Question n° 1124S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Fermeture du bureau de poste de Meillerie

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/10/2001
Pertinence
Question n° 0441G posée par M. Pierre Hérisson

Statut de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0330G posée par M. Bernard Fournier

Mise en place des 35 heures à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0106S posée par M. Claude Huriet

Distribution des produits d'assurances dommages

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Georges Mazars

Réorganisation de la distribution du courrier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 1237S posée par M. Michel Billout

Conditions de dérogation pour les prestataires du service postal universel

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

01/02/2007
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Pierre Laffitte

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1998
Pertinence