Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 21061 posée par M. Jacques de Menou

Politique gouvernementale vis-à-vis du chômage de longue durée

Réponse du ministère : Travail

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21089 posée par M. Claude Huriet

Financement des associations de centres de vacances et de loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21158 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique agricole française

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Pertinence
Question n° 0427S posée par M. Henri Collette

Politique du Gouvernement face à l'augmentation du nombre de personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

13/05/1992
Pertinence
Question n° 21251 posée par M. Henri Collette

Groupement d'études et de mobilisation

Réponse du ministère : Premier ministre

21/05/1992
Pertinence
Question n° 21445 posée par Mme Hélène Missoffe

Lutte contre l'insécurité dans le département du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

04/06/1992
Pertinence
Question n° 23622 posée par M. Charles Ginésy

Conséquences préoccupantes de la réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1992
Pertinence
Question n° 00696 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de coopération à l'égard des pays africains

Réponse du ministère : Coopération

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01614 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Politique gouvernementale en faveur des artisans

Réponse du ministère : Premier ministre

17/06/1993
Pertinence
Question n° 02490 posée par M. Albert Voilquin

Réexamen de la politique de défense

Réponse du ministère : Défense

26/08/1993
Pertinence