Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet

    Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0007G posée par M. Christian Poncelet

    Aide à l'emploi dans le secteur textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0014G posée par M. Christian Poncelet

    Régulations budgétaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00214 posée par M. Christian Poncelet

    Absence de représentation officielle de la France à Banjul

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00230 posée par M. Christian Poncelet

    Fiscalité des entreprises

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06345 posée par M. Christian Poncelet

    Refonte du code général des impôts

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04429 posée par M. Christian Poncelet

    Donation-partage : cas particuliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0006A posée par M. Christian Poncelet

    Evolution des crédits de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0026A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible