Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 07572 posée par M. Christian Poncelet

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02235 posée par M. Christian Poncelet

    Information complète sur le dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01960 posée par M. Christian Poncelet

    Récente déclaration du ministre de la culture sur l'abaissement du seuil imposant le recours obligatoire à l'architecte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00628 posée par M. Christian Poncelet

    Acquisition d'éléments du patrimoine architectural français par des puissances étrangères ou des intérêts étrangers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00226 posée par M. Christian Poncelet

    Respect des obligations légales par les opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00229 posée par M. Christian Poncelet

    Développement des télévisions locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15813 posée par M. Christian Poncelet

    Frais et mobilité bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15841 posée par M. Christian Poncelet

    Aménagements de la gare d'interconnexion de Vandières

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14257 posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'auto-entrepreneur

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14365 posée par M. Christian Poncelet

    Financement de l'accompagnement vers la réinsertion

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible