Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

    Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1767G posée par M. Bernard Fialaire

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1934G posée par M. Bernard Fialaire

    Transfert de la médecine scolaire au département

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2154G posée par M. Bernard Fialaire

    Gestion de la crise migratoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0001S posée par M. Bernard Fialaire

    Régularisation des étrangers en situation irrégulière

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02318 posée par M. Bernard Fialaire

    Automaticité du versement des prestations sociales

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03698 posée par M. Bernard Fialaire

    Difficultés de recrutement dans l'animation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03829 posée par M. Bernard Fialaire

    Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles privées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04181 posée par M. Bernard Fialaire

    Avenir des machines à voter en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05217 posée par M. Bernard Fialaire

    Difficultés de recrutement dans l'animation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible