Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 0090G posée par Mme Laure Darcos

    Gestion du retour des djihadistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos

    Situation du personnel enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03502 posée par Mme Laure Darcos

    Reconnaissance des services rendus par les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0329S posée par Mme Laure Darcos

    Réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04306 posée par Mme Laure Darcos

    Rassemblements festifs à caractère musical organisés dans les petites communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04638 posée par Mme Laure Darcos

    Avenir du latin et du grec ancien dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos

    Situation économique de la filière oléagineuse française

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05715 posée par Mme Laure Darcos

    Équipements de protection individuelle des réservistes de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06086 posée par Mme Laure Darcos

    Scolarisation des enfants handicapés dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06945 posée par Mme Laure Darcos

    Application de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil aux sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible