Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 13835 posée par Mme Vivette Lopez

    Filière oléicole gardoise en danger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13845 posée par Mme Vivette Lopez

    Violences commises à l'encontre des infirmiers dans l'exercice de leurs fonctions

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14170 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes sur la forêt cévenole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14397 posée par Mme Vivette Lopez

    Réglementation applicable au taux de taxe sur la valeur ajoutée pour les prestations des avocats

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14644 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes sur la prolifération des sangliers dans le département du Gard

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14646 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes des notaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14780 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes de la communauté chrétienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14832 posée par Mme Vivette Lopez

    Application de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15056 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes des éleveurs extensifs méditerranéens suite à l'application de la nouvelle réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15057 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes formulées par l'interprofession française de l'élevage et des viandes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible