Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
151 questions
-
Question n° 04413 posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation des fonctionnaires porteurs d'un handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0202G posée par Mme Maryvonne Blondin
Plan de départ volontaire dans la fonction publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0834G posée par Mme Maryvonne Blondin
Intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0652S posée par Mme Maryvonne Blondin
Statut des personnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0258S posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation de la psychiatrie publique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 1201G posée par Mme Maryvonne Blondin
Retraites des femmes agricultrices et des conjoints d'agriculteurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin
Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin
Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1396S posée par Mme Maryvonne Blondin
Les fouilles au corps abusives
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 1245S posée par Mme Maryvonne Blondin
Délivrance de visas aux artistes étrangers amateurs dans le cadre de festivals de folklore et d'art traditionnels
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence