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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
227 questions
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Question n° 0144G posée par M. Robert Navarro
Avenir de la zone euro
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro
Application de la RGPP au ministère de la défense
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0638S posée par M. Robert Navarro
Plan de restructuration engagé par le groupe Sanofi-Aventis
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro
Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1099S posée par M. Robert Navarro
Ratification de la Charte européenne des langues minoritaires ou régionales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0768S posée par M. Robert Navarro
Restructuration de Sanofi-Aventis
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
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Question n° 0117S posée par M. Robert Navarro
Caractère discriminant de la procédure d'affectation multi-critères
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0975G posée par M. Robert Navarro
Situation budgétaire de la France au niveau européen
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro
Intérêt porté par l'État au Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09868 posée par M. Robert Navarro
Rente mutualiste du combattant
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence