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Questions avec réponses

70 questions

1. Question n° 19607 posée par M. Jackie Pierre

   Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   06/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 19608 posée par M. Jackie Pierre

   Apprentissage anticipé de la conduite

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   06/10/2005

   Pertinence

3. Question n° 21464 posée par M. Jackie Pierre

   Aménagement du crédit d'impôt-véhicules propres

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   02/02/2006

   Pertinence

4. Question n° 21465 posée par M. Jackie Pierre

   Enfouissement coordonné des réseaux

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/02/2006

   Pertinence

5. Question n° 22113 posée par M. Jackie Pierre

   Détention des véhicules militaires de collection

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   09/03/2006

   Pertinence

6. Question n° 23354 posée par M. Jackie Pierre

   Enfouissement coordonné des réseaux

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   25/05/2006

   Pertinence

7. Question n° 23709 posée par M. Jackie Pierre

   Avenir des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   29/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 0778G posée par M. Jackie Pierre

   Approvisionnement de gaz à l'étranger

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   12/01/2007

   Pertinence

9. Question n° 06300 posée par M. Jackie Pierre

   Révision générale des politiques publiques et situation des chambres consulaires

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   20/11/2008

   Pertinence

10. Question n° 07850 posée par M. Jackie Pierre

    Zonage des dispositifs en faveur de l'investissement locatif

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    12/03/2009

    Pertinence