Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 12344 posée par M. Roland Ries

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0803S posée par M. Roland Ries

    Diffusion de Radio France internationale à Strasbourg

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11443 posée par M. Roland Ries

    Accord portant sur le régime spécifique d'assurance-chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10643 posée par M. Roland Ries

    Réforme européenne des prélèvements

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0671S posée par M. Roland Ries

    Notion d'administrateur intéressé dans les conseils d'administration des sociétés d'économie mixte

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09815 posée par M. Roland Ries

    Utilisation du gazole blanc sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09873 posée par M. Roland Ries

    Cabotage au sein d'un PTU

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09623 posée par M. Roland Ries

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08013 posée par M. Roland Ries

    Application de la clause « de revoyure » prévue dans l'agrément Eco-Emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07407 posée par M. Roland Ries

    Engagés volontaires servant actuellement dans l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible