Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

    CPE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0047G posée par M. Bernard Frimat

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0259G posée par M. Bernard Frimat

    Réforme de la taxe professionnelle

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0123G posée par M. Bernard Frimat

    Baisse des crédits de la recherche

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0373G posée par M. Bernard Frimat

    Situation en Polynésie française

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0503S posée par M. Bernard Frimat

    Plan de renforcement de la recherche dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19670 posée par M. Bernard Frimat

    Situation budgétaire préoccupante de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18677 posée par M. Bernard Frimat

    Bourses aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18831 posée par M. Bernard Frimat

    Implantations géographiques des caisses RSI

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11004 posée par M. Bernard Frimat

    Financement des hôpitaux publics de la région Nord - Pas-de-Calais et devenir de la péréquation interrégionale

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible