Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

    Médicament dit générique

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04488 posée par M. Philippe Leroy

    Fourniture de plasma issu d'aphérèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04489 posée par M. Philippe Leroy

    Malades d'apnée du sommeil : prise en charge des traitements par pression

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1103S posée par M. Philippe Leroy

    Évaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05253 posée par M. Philippe Leroy

    Lutte contre l'habitat insalubre

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible