Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 07785 posée par M. Emmanuel Hamel

Coût du transport de presse par La Poste

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/05/2003
Pertinence
Question n° 07792 posée par M. Emmanuel Hamel

La Poste : mise en place de dispositions propres au trafic de presse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/05/2003
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Emmanuel Hamel

Certification postale électronique : habilitation publique confiée à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1998
Pertinence
Question n° 08488 posée par M. Emmanuel Hamel

Suggestion par un sénateur de la suppression du droit de timbre

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1998
Pertinence
Question n° 05001 posée par M. Emmanuel Hamel

Fonctionnement de l'administration

Réponse du ministère : Industrie

24/02/1994
Pertinence
Question n° 36224 posée par M. Emmanuel Hamel

Passage à la monnaie unique : mise en oeuvre d'un plan national de distribution de convertisseurs gratuits par la Poste

Réponse du ministère : Industrie

01/11/2001
Pertinence
Question n° 28328 posée par M. Emmanuel Hamel

Acheminement du courrier France - Niger et Niger - France amélioré

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/10/2000
Pertinence
Question n° 23042 posée par M. Emmanuel Hamel

Impression de timbres-poste pour le compte de la mission des Nations unies au Kosovo

Réponse du ministère : Industrie

24/02/2000
Pertinence
Question n° 20795 posée par M. Emmanuel Hamel

Grève à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20181 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement professionnel des agents de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

04/11/1999
Pertinence