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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 20905 posée par M. Marcel Vidal

   Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse

   Réponse du ministère : Industrie

   06/03/1997

   Pertinence

2. Question n° 09949 posée par M. Marcel Vidal

   Conséquences du contrat de plan pour les statuts des agents salariés de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   20/11/2003

   Pertinence

3. Question n° 21922 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement d'espace d'accueil pour les nouveaux services de la banque postale

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 20234 posée par M. Marcel Vidal

   Dysfonctionnements du service public de La Poste

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   03/11/2005

   Pertinence

5. Question n° 16441 posée par M. Marcel Vidal

   Suppression d'avantages aux retraités de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 16945 posée par M. Marcel Vidal

   Réduction des services de La Poste à Saint-Gervais-sur-Mare

   Réponse du ministère : Industrie

   25/07/1996

   Pertinence

7. Question n° 05977 posée par M. Marcel Vidal

   Agences postales communales

   Réponse du ministère : Industrie

   05/02/1998

   Pertinence

8. Question n° 14311 posée par M. Marcel Vidal

   Prise en charge par l'Etat de l'affranchissement du courrier des écoles

   Réponse du ministère : Éducation

   07/03/1996

   Pertinence

9. Question n° 13537 posée par M. Marcel Vidal

   Situation dans les centres de tri postaux après le conflit social de décembre 1995

   Réponse du ministère : Industrie

   25/01/1996

   Pertinence

10. Question n° 07297 posée par M. Marcel Vidal

    Distribution d'assurances dommages par La Poste

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    01/05/2003

    Pertinence