Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 0006A posée par M. Roger Romani

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1992
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Claude Estier

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Robert Vizet

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Ernest Cartigny

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Jacques Habert

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0416S posée par M. Henri Collette

Objectifs du Gouvernement à l'égard du chômage de longue durée

Réponse du ministère : Travail

29/04/1992
Pertinence
Question n° 0419S posée par M. Henri Collette

Politique gouvernementale vis-à-vis du logement social

Réponse du ministère : Logement

30/04/1992
Pertinence
Question n° 20983 posée par M. Gérard Larcher

Politique du Gouvernement en faveur de l'accueil des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21044 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique gouvernementale en faveur du chômage

Réponse du ministère : Économie

30/04/1992
Pertinence