Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01047 posée par M. Marcel Vidal

    Poursuite du plan informatique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01126 posée par M. Marcel Vidal

    Légalité des aliénations de matériel informatique par des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07811 posée par M. Marcel Vidal

    Production industrielle de circuits intégrés

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15312 posée par M. Marcel Vidal

    Technologies nouvelles et enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15413 posée par M. Marcel Vidal

    Dysfonctionnements du système informatique mis en place à la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04462 posée par M. Marcel Vidal

    Gestionnaires du réseau informatique dans les collèges et lycées français

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08595 posée par M. Marcel Vidal

    Brevetabilité des logiciels

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible