Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 10894 posée par M. Ivan Renar

    Résolution du Conseil des droits de l'homme de l'ONU relative au rapport Goldstone

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05015 posée par M. Ivan Renar

    Situation des droits humains en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04773 posée par M. Ivan Renar

    Situation du peuple Hmong

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19742 posée par M. Ivan Renar

    Situation des populations Lao-Hmongs

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14622 posée par M. Ivan Renar

    Respect des principes inscrits dans la déclaration de Bamako

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14312 posée par M. Ivan Renar

    Ratification du protocole à la Charte africaine, relatif aux droits des femmes

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18487 posée par M. Ivan Renar

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17722 posée par M. Ivan Renar

    Sort des détenus au bagne de Tazmamart au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17723 posée par M. Ivan Renar

    Détention de Sarahouis au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible