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Questions avec réponses

65 questions

1. Question n° 0349S posée par M. Édouard Courtial

   Bureaux de poste dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   26/04/2018

   Pertinence

2. Question n° 0619S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Fermeture du bureau de poste des Aldudes

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   31/01/2019

   Pertinence

3. Question n° 1526S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 0292S posée par Mme Cécile Cukierman

   Maintien du service public de La Poste dans la vallée de l'Ondaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/12/2012

   Pertinence

5. Question n° 0195S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Délocalisation en banlieue du service postal des colis du 6e arrondissement à Paris

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   27/02/2003

   Pertinence

6. Question n° 0121S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Fermeture des foyers de La Poste en Ile-de-France et à Paris

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   11/12/2002

   Pertinence

7. Question n° 0221S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Transfert du fichier de la Caisse nationale d'épargne de la poste d'Ile-de-France de Limoges vers Guéret (Creuse)

   Réponse du ministère : Poste

   29/11/1995

   Pertinence

8. Question n° 0271S posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Compensation de la suppression de la franchise postale pour les établissements publics d'enseignement du premier degré

   Réponse du ministère : Recherche

   08/02/1996

   Pertinence

9. Question n° 1547S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Dégradation du service de La Poste

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   27/10/2016

   Pertinence

10. Question n° 0949S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Dysfonctionnements des services postaux dans le département de l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    17/10/2019

    Pertinence