Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0665S posée par M. Yannick Bodin

    "Programme Bachelier" proposé par Acadomia

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0625S posée par M. Yannick Bodin

    Logements de fonction des fonctionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0550S posée par M. Yannick Bodin

    Projet de création des établissements publics d'enseignement primaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin

    Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0966S posée par M. Yannick Bodin

    Réglementation applicable au choix du médecin traitant dans le cadre du parcours de soins

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0626S posée par M. Yannick Bodin

    Situation de l'usine Thomson Videoglass de Bagneaux-sur-Loing

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0639S posée par M. Yannick Bodin

    Enseignement de la langue arabe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0316S posée par M. Yannick Bodin

    Réforme de la formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0880S posée par M. Yannick Bodin

    Projet de décret d'application de la loi du 28 octobre 2009 sur le financement des écoles privées sous contrat

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

    Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne