Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'application du droit reconnu à l'utilisation de la langue des signes dans les instituts d'éducation pour jeunes sourds

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0128S posée par M. Marcel Bony

    Financement du maintien des jeunes adultes handicapés dans les établissements d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0372S posée par M. Alain Gérard

    Maintien en établissement d'éducation spéciale de personnes handicapées de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0494S posée par M. Yann Gaillard

    Accueil des enfants handicapés en établissement d'enseignement spécialisé

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0755S posée par Mme Janine Bardou

    Situation des établissements d'accueil pour les handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0882S posée par M. Jean Chérioux

    Dispositif de rémunération des heures de veille pour le personnel des établissements d'accueil d'handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1264S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Etablissements d'accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1268S posée par M. Yves Coquelle

    Manque de structures d'accueil adaptées aux différents handicaps dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0138S posée par M. Gérard Delfau

    Conditions d'accueil des personnes handicapées dans le département de l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0327S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    TVA applicable aux établissements constitués en SARL accueillant des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne