Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
34 questions
-
Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel
Politique de restrictions à la libre circulation des travailleurs salariés de huit nouveaux Etats membres de l'Union européenne
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 0012E posée par M. Pierre Lefebvre
Doublement du fret ferroviaire d'ici 2010
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel
Travaux menés au sein de la convention sur l'avenir de l'Europe
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0003E posée par M. Nicolas About
Elargissement de l'Union
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0003E posée par M. Hubert Haenel
Enseignements de la présidence française de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0005E posée par M. Serge Lagauche
Politique de l'Union européenne en matière d'aide au développement
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 0004E posée par M. Michel Barnier
Avenir de la politique étrangère et de sécurité commune
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0001E posée par M. Jacques Genton
Politique sociale de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0007E posée par M. Xavier de Villepin
Politique étrangère de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0013E posée par M. Jacques Genton
Orientations de la présidence française de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence