Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

173 questions

  1. Question n° 05632 posée par M. Louis Longequeue

    Nature juridique des cercles d'officiers et de sous-officiers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05648 posée par M. Louis Longequeue

    Emission de télévision pour la sensibilisation au droit européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05665 posée par M. Louis Longequeue

    Statistiques relatives aux nominations de ministres

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05805 posée par M. Louis Longequeue

    Diagnostic prénatal de l'hémophilie

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05873 posée par M. Louis Longequeue

    Echec d'Europa TV

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05908 posée par M. Louis Longequeue

    Responsabilité de la météorologie nationale en cas de prévisions erronées

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06013 posée par M. Louis Longequeue

    Interdiction de la traversée des communes par les poids lourds: pouvoirs de police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06155 posée par M. Louis Longequeue

    Condamnations des auteurs de coups involontaires lors de rencontres sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06162 posée par M. Louis Longequeue

    Conditions de cession des parties communes d'une copropriété

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06170 posée par M. Louis Longequeue

    Contenu de la réponse du ministre à une question écrite relative à la participation féminine au Gouvernement

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible