Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 23764 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes du réseau des buralistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24100 posée par Mme Vivette Lopez

    Révision des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24323 posée par Mme Vivette Lopez

    Vidéosurveillance dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01155 posée par Mme Vivette Lopez

    Fin des contrats aidés pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01156 posée par Mme Vivette Lopez

    Transfert des crédits du premier pilier en direction du deuxième pilier de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01501 posée par Mme Vivette Lopez

    Négociation du protocole entre le ministère et la fédération du réseau d'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02916 posée par Mme Vivette Lopez

    Règles gouvernant les taux de taxe sur la valeur ajoutée et filière équestre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03211 posée par Mme Vivette Lopez

    Formation des enseignants pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03213 posée par Mme Vivette Lopez

    Disparités en matiere d'adaptation pédagogiques pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03215 posée par Mme Vivette Lopez

    Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible