Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

432 questions

  1. Question n° 01300 posée par M. Charles de Cuttoli

    Comité technique paritaire: répartition des sièges

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01303 posée par M. Paul Girod

    Champ d'application de la franchise postale

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01304 posée par M. Jean Huchon

    Modalités de désignation des conseils d'établissement des maisons de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01373 posée par M. Marc Boeuf

    Liquidation du corps des professeurs d'enseignement général de collèges (PEGC)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01522 posée par M. Roger Husson

    Pologne: libération de prisonniers politiques

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01526 posée par M. Josselin de Rohan

    Enseignants en position de détachement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01541 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la plateforme de Mazingarbe (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01821 posée par M. Josselin de Rohan

    Secrétaires généraux et secrétaires généraux adjoints

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02126 posée par M. Stéphane Bonduel

    Situation du centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02200 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etat des comptes de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible