Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

173 questions

Question n° 01129 posée par M. Louis Longequeue

Conditions requises pour exercer les fonctions de directeur d'un service d'hygiène et de santé communal ou intercommunal

Réponse du ministère : Santé et famille

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01225 posée par M. Louis Longequeue

Financement du collège Donzelot à Limoges (Haute-Vienne)

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01226 posée par M. Louis Longequeue

Réglementation des transports par routes de produits dangereux

Réponse du ministère : Transports

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01637 posée par M. Louis Longequeue

Retrait du titre de docteur à l'auteur d'une thèse

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01638 posée par M. Louis Longequeue

Analogies entre deux programmes de défense

Réponse du ministère : Défense

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01771 posée par M. Louis Longequeue

Horaires des matches du Mundial

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01954 posée par M. Louis Longequeue

Protection du titre de psychologue: décrets d'application

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02122 posée par M. Louis Longequeue

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02381 posée par M. Louis Longequeue

Propos tenus concernant une modification de l'article 11 de la Constitution

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02506 posée par M. Louis Longequeue

Répercussions de la prochaine loi de programmation militaire sur l'usine Renault véhicules industriel (RVI) de Limoges (Haute-Vienne)

Réponse du ministère : Défense

14/08/1986
Pertinence