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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
173 questions
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Question n° 01129 posée par M. Louis Longequeue
Conditions requises pour exercer les fonctions de directeur d'un service d'hygiène et de santé communal ou intercommunal
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01225 posée par M. Louis Longequeue
Financement du collège Donzelot à Limoges (Haute-Vienne)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01226 posée par M. Louis Longequeue
Réglementation des transports par routes de produits dangereux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01637 posée par M. Louis Longequeue
Retrait du titre de docteur à l'auteur d'une thèse
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01638 posée par M. Louis Longequeue
Analogies entre deux programmes de défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01771 posée par M. Louis Longequeue
Horaires des matches du Mundial
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01954 posée par M. Louis Longequeue
Protection du titre de psychologue: décrets d'application
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 02122 posée par M. Louis Longequeue
Renouvellement de l'accord multifibres
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02381 posée par M. Louis Longequeue
Propos tenus concernant une modification de l'article 11 de la Constitution
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02506 posée par M. Louis Longequeue
Répercussions de la prochaine loi de programmation militaire sur l'usine Renault véhicules industriel (RVI) de Limoges (Haute-Vienne)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence