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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
136 questions
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Question n° 13835 posée par Mme Vivette Lopez
Filière oléicole gardoise en danger
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13845 posée par Mme Vivette Lopez
Violences commises à l'encontre des infirmiers dans l'exercice de leurs fonctions
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 14170 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes sur la forêt cévenole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14397 posée par Mme Vivette Lopez
Réglementation applicable au taux de taxe sur la valeur ajoutée pour les prestations des avocats
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 14644 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes sur la prolifération des sangliers dans le département du Gard
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 14646 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes des notaires
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 14780 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes de la communauté chrétienne
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 14832 posée par Mme Vivette Lopez
Application de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15056 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes des éleveurs extensifs méditerranéens suite à l'application de la nouvelle réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15057 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes formulées par l'interprofession française de l'élevage et des viandes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence