Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 22502 posée par M. René-Paul Savary

    Situation de la Fédération nationale des communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22506 posée par M. René-Paul Savary

    Situation du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Marne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

    Route nationale 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22832 posée par M. René-Paul Savary

    Situation de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02839 posée par M. René-Paul Savary

    Appels d'offres pour la construction de centrales photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02841 posée par M. René-Paul Savary

    Dispositif d'attribution de la lourdeur du handicap

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03538 posée par M. René-Paul Savary

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04906 posée par M. René-Paul Savary

    Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05560 posée par M. René-Paul Savary

    Remboursement des frais de transport des enfants se rendant dans les CAMSP et les CMPP pour soins.

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05660 posée par M. René-Paul Savary

    Interdiction des fertilisants de type I et II normés à moins de deux mètres des cours d'eau dans le vignoble champenois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible