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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
214 questions
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Question n° 05936 posée par M. Robert Navarro
Avenir de l'Institution nationale des invalides
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06277 posée par M. Robert Navarro
Date de clôture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 06395 posée par M. Robert Navarro
Conditions de travail des jeunes travailleurs saisonniers
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 06396 posée par M. Robert Navarro
Difficultés rencontrées par les jeunes pour partir en vacances
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06404 posée par M. Robert Navarro
Complémentaire santé des architectes
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 06409 posée par M. Robert Navarro
Égalité entre tous les pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06451 posée par M. Robert Navarro
Difficultés des élus locaux à mettre en oeuvre la loi sur le service minimum à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06515 posée par M. Robert Navarro
Application de mesures de la loi de finances pour 2009 avant son vote
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06733 posée par M. Robert Navarro
Collecte des médicaments inutilisés au profit des populations les plus défavorisées
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06738 posée par M. Robert Navarro
Projets de réforme du statut des agents de catégorie B de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence