Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

432 questions

  1. Question n° 00032 posée par M. José Balarello

    Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00068 posée par M. Henri Belcour

    Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non-universitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00135 posée par M. Charles de Cuttoli

    Relations culturelles: création d'un comité technique paritaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00136 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants: création d'un comité technique paritaire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00211 posée par M. Louis Longequeue

    Création des syndicats de communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00342 posée par M. Charles de Cuttoli

    Affiliation de personnels civils français à l'étranger à des syndicats étrangers

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00380 posée par M. Michel Alloncle

    Carrière des aide-soignantes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00401 posée par M. Ivan Renar

    Entreprise Hacot Colombier à Houplines (Nord)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00450 posée par M. Edouard Le Jeune

    Pharmacie: création d'un comité d'éthique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00559 posée par M. Louis Virapoulle

    Relance de la construction navale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible