Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 01522 posée par M. Roger Husson

    Pologne: libération de prisonniers politiques

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06215 posée par M. Jacques Chaumont

    Aide alimentaire en faveur de la Pologne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06216 posée par M. Jacques Chaumont

    Allégement de la dette polonaise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06907 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan d'action pour une aide coordonnée à la Pologne et à la Hongrie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07115 posée par M. Ivan Renar

    Création d'un institut polonais dans l'agglomération lilloise

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08680 posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés des entreprises françaises souhaitant investir en Pologne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09383 posée par M. Georges Gruillot

    Soutien aux investissements français en Pologne

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15786 posée par M. Jacques Golliet

    Rééchelonnement de la dette commerciale polonaise avec les banques occidentales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18013 posée par M. Guy Penne

    Pologne et Union européenne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18293 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération franco-polonaise en matière d'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible