Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 13307 posée par M. Bernard Barbier

Conséquences des grèves sur la situation des entreprises

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

04/01/1996
Pertinence
Question n° 32458 posée par M. Paul Girod

Politique gouvernementale

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/2001
Pertinence
Question n° 14406 posée par M. Emmanuel Hamel

Adoption d'un document dénommé " stratégie forestière pour la France "

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 02628 posée par M. Georges Gruillot

Politique de la famille

Réponse du ministère : Premier ministre

11/09/1997
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Georges Gruillot

Réexamen de la politique de défense

Réponse du ministère : Défense

28/10/1993
Pertinence
Question n° 00696 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de coopération à l'égard des pays africains

Réponse du ministère : Coopération

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02490 posée par M. Albert Voilquin

Réexamen de la politique de défense

Réponse du ministère : Défense

26/08/1993
Pertinence
Question n° 01614 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Politique gouvernementale en faveur des artisans

Réponse du ministère : Premier ministre

17/06/1993
Pertinence
Question n° 06073 posée par M. Serge Mathieu

Politique de la ville

Réponse du ministère : Emploi

12/02/1998
Pertinence
Question n° 13982 posée par M. Serge Mathieu

Priorités du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

11/02/1999
Pertinence