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6765 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5300 questions
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Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi
Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Devenir des grands chantiers en cours
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau
Vin italien: garanties de sa qualité
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00411 posée par M. Léon Eeckhoutte
Titularisation des coopérants techniques diplômés
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 00532 posée par M. Roland Courteau
Protection contre les importations de vin italien frelaté
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00548 posée par M. Paul Malassagne
Soutien de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00579 posée par M. Jean Cauchon
Conseil économique et social: représentation des associations de retraités civils et militaires
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour
Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 00662 posée par M. Roger Husson
Représentation de l'APCPL au sein du Conseil économique et social
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00674 posée par M. Georges Berchet
Création de médiateurs régionaux
Réponse du ministère : Réforme administrative
Pertinence