Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 0298S posée par M. François Louisy

    Indemnisation des agriculteurs des départements d'outre-mer victimes de calamités agricoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0366S posée par M. Marc Lauriol

    Conséquences du veto opposé par la Commission européenne à la fusion Aérospatiale-Alenia et De Havilland

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0404S posée par M. Henri Collette

    Avenir de la région Nord - Pas-de-Calais dans la perspective de l'ouverture des frontières européennes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

    Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0407S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de l'emploi à Paris

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0421S posée par M. Henri Collette

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0435S posée par M. Henri Collette

    Application de la loi d'orientation sur la ville

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0450S posée par Mme Paulette Fost

    Dégradation des conditions de vie en milieu urbain

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0460S posée par M. Louis Minetti

    Effondrement des cours des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'enseignement français en Allemagne

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible