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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 04058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Jeux Olympiques d'hiver et automatisation de la SNCF

   Réponse du ministère : Transports

   01/01/1987

   Pertinence

2. Question n° 04328 posée par M. Louis Virapoulle

   Producteurs de sucre et de rhum de la Réunion

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   29/01/1987

   Pertinence

3. Question n° 04522 posée par M. José Balarello

   Avenir de l'industrie nucléaire

   Réponse du ministère : Industrie

   12/02/1987

   Pertinence

4. Question n° 04604 posée par M. Paul Loridant

   Statut des maîtres-directeurs et dialogue social

   Réponse du ministère : Éducation

   12/02/1987

   Pertinence

5. Question n° 13969 posée par M. Josselin de Rohan

   Mesures gouvernementales à l'encontre des dockers de Marseille

   Réponse du ministère : Premier ministre

   28/02/1991

   Pertinence

6. Question n° 17580 posée par M. Charles Ginésy

   Organisation du travail portuaire

   Réponse du ministère : Premier ministre

   03/10/1991

   Pertinence

7. Question n° 01198 posée par M. André Vallet

   Association des associations représentatives des retraités indépendants aux négociations sur les problèmes de retraite

   Réponse du ministère : Premier ministre

   20/05/1993

   Pertinence

8. Question n° 04484 posée par M. Jean-Marie Girault

   Réforme des règlements concernant les associations syndicales de propriétaires

   Réponse du ministère : Intérieur

   20/01/1994

   Pertinence

9. Question n° 07225 posée par Mme Hélène Luc

   Représentation de la Fédération syndicale unitaire dans les organismes consultatifs

   Réponse du ministère : Premier ministre

   21/07/1994

   Pertinence

10. Question n° 03464 posée par M. Serge Mathieu

    Dialogue social et sauvegarde de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

    16/10/1997

    Pertinence