Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 16965 posée par M. Serge Mathieu

    Contestation des factures de France Télécom

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16890 posée par M. Yann Gaillard

    Réduction du format des annuaires téléphoniques

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16695 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de La Poste à Tournefeuille (Haute-Garonne)

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16747 posée par M. Roger Husson

    Situation des personnels reclassés de France Télécom

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16606 posée par M. Guy Fischer

    Protection des usagers face aux facturations surélevées de télécommunications

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16665 posée par M. Jean Bernadaux

    Suppression de la franchise postale dont bénéficie la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16264 posée par M. Serge Mathieu

    Emission d'un timbre-poste à la mémoire des militaires morts en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16292 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fusée Ariane

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16344 posée par M. Michel Rufin

    Suppression de la franchise postale et centres médico-scolaires

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16179 posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés d'utilisation des téléphones mobiles dans le Morvan

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible