Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 15202 posée par M. Edmond Lauret

Application dans les DOM de la circulaire relative aux mutations de personnels des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Poste

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15109 posée par M. Michel Moreigne

Avenir des bureaux de poste dans le département de la Creuse

Réponse du ministère : Poste

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15407 posée par M. Alex Türk

Disparition des cabines téléphoniques à pièces

Réponse du ministère : Poste

02/05/1996
Pertinence
Question n° 14689 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Annuaires téléphoniques

Réponse du ministère : Poste

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14900 posée par M. Georges Berchet

Lisibilité des annuaires téléphoniques

Réponse du ministère : Poste

11/04/1996
Pertinence
Question n° 14686 posée par M. Raymond Courrière

Discrimination financière pour les déficients auditifs utilisant le Minitel

Réponse du ministère : Poste

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14624 posée par M. Claude Huriet

Conséquences de la réforme tarifaire des abonnements téléphoniques professionnels

Réponse du ministère : Poste

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14496 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Précarité de la situation des employés de La Poste en Haute-Vienne

Réponse du ministère : Poste

21/03/1996
Pertinence
Question n° 13670 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Timbre-poste en commémoration du cessez-le-feu du 19 mars 1962

Réponse du ministère : Poste

08/02/1996
Pertinence
Question n° 0269S posée par M. René-Pierre Signé

Enfouissement des réseaux de télécommunications

Réponse du ministère : Industrie

07/02/1996
Pertinence