Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 19713 posée par M. Edouard Le Jeune

Maintien de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19742 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service public postal

Réponse du ministère : Poste

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19510 posée par M. Jean Grandon

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19607 posée par M. Serge Mathieu

Maintien du service public de La Poste

Réponse du ministère : Poste

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19634 posée par M. Charles Descours

Réduction de l'aide postale à la presse médicale

Réponse du ministère : Poste

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19377 posée par M. Paul Girod

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19387 posée par M. Bernard Barbier

Numéro téléphonique à deux chiffres pour signaler les enfants maltraités

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19409 posée par M. Jean Bernadaux

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19410 posée par M. Jacques Mahéas

Réception des programmes télévisés diffusés sur paraboles

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19169 posée par M. Guy Fischer

Maintien du service public de La Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Poste

05/12/1996
Pertinence