Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
88 questions
-
Question n° 11940 posée par M. Serge Mathieu
Situation de la presse française
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 12094 posée par M. Philippe Madrelle
Hausse imposée par France Télécom aux abonnés professionnels
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 12216 posée par M. Marcel Bony
Timbre-poste commémorant le sacrifice des anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 12396 posée par M. Ivan Renar
Suppression de la franchise postale pour les courriers officiels des maires
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 12551 posée par M. Gérard Larcher
Concours de recrutement spécifique aux titulaires de CAP après contrat d'apprentissage à La Poste
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 12851 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Projet de la Commission européenne sur le service postal
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 0221S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Transfert du fichier de la Caisse nationale d'épargne de la poste d'Ile-de-France de Limoges vers Guéret (Creuse)
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 12964 posée par Mme Michelle Demessine
Conséquences de la suppression de la franchise postale par les services publics
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 13055 posée par M. Claude Huriet
Réforme tarifaire des abonnements téléphoniques professionnels
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 13140 posée par M. Edmond Lauret
Tarifs des télécommunications au départ de la Réunion
Réponse du ministère : Poste
Pertinence