Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 0011G posée par M. Georges Mazars

Réorganisation de la distribution du courrier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 13762 posée par M. Serge Mathieu

Audit sur les coûts du transport et de la distribution de la presse

Réponse du ministère : Poste

08/02/1996
Pertinence
Question n° 0221S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Transfert du fichier de la Caisse nationale d'épargne de la poste d'Ile-de-France de Limoges vers Guéret (Creuse)

Réponse du ministère : Poste

29/11/1995
Pertinence
Question n° 21820 posée par M. Roger Rigaudière

Journaux locaux d'information et tarifs postaux

Réponse du ministère : Poste

17/04/1997
Pertinence
Question n° 19510 posée par M. Jean Grandon

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19409 posée par M. Jean Bernadaux

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19377 posée par M. Paul Girod

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19154 posée par M. Michel Doublet

Observatoire des tarifs postaux pour la presse

Réponse du ministère : Poste

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19153 posée par M. Michel Doublet

Presse agricole et tarifs postaux

Réponse du ministère : Poste

28/11/1996
Pertinence
Question n° 18418 posée par M. Michel Moreigne

Timbre commémorant l'anniversaire de la mort du précédent Président de la République

Réponse du ministère : Poste

24/10/1996
Pertinence