Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 12216 posée par M. Marcel Bony

    Timbre-poste commémorant le sacrifice des anciens combattants en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12396 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de la franchise postale pour les courriers officiels des maires

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12551 posée par M. Gérard Larcher

    Concours de recrutement spécifique aux titulaires de CAP après contrat d'apprentissage à La Poste

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12851 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Projet de la Commission européenne sur le service postal

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0221S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Transfert du fichier de la Caisse nationale d'épargne de la poste d'Ile-de-France de Limoges vers Guéret (Creuse)

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12964 posée par Mme Michelle Demessine

    Conséquences de la suppression de la franchise postale par les services publics

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13055 posée par M. Claude Huriet

    Réforme tarifaire des abonnements téléphoniques professionnels

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13190 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Création d'un bureau de poste dans le quartier des Courtillières à Pantin

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13194 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Restructuration des services de La Poste dans l'arrondissement de Lens

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13197 posée par M. Franck Sérusclat

    Conséquences de la suppression de la franchise postale pour les services déconcentrés de l'éducation

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible