Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

2020 questions

  1. Question n° 0309G posée par M. Michel Moreigne

    Traçabilité des viandes bovines

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0015S posée par Mme Brigitte Luypaert

    Renforcement de l'attractivité sociale du secteur de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34610 posée par M. Bernard Plasait

    Développement des " business angels "

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26250 posée par M. Marcel Rainaud

    Ratification du protocole de Londres

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17465 posée par M. Jean-Paul Émin

    Fonctionnement des commissions départementales d'équipement commercial (CDEC)

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14639 posée par Mme Françoise Férat

    Baisse des prix et maintien du dynamisme des petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20301 posée par M. Bernard Barbier

    Situation des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et propriétaires de discothèques

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19714 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industrie hôtelière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19737 posée par M. Michel Sergent

    Difficultés économiques du serveur de l'hôtellerie et de la restauration

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15857 posée par M. Alain Vasselle

    Modalités de passation des contrats de maîtrise d'oeuvre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible