Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

264 questions

  1. Question n° 25427 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation interdite sur un chemin forestier

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24515 posée par M. Jean Louis Masson

    Ruissellement des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24375 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24386 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence assainissement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24227 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime du « tour de volet »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24273 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24017 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement d'un chemin dans le domaine public

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23902 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Armement des agents de surveillance de la voie publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23558 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23559 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des trottoirs et des caniveaux dans les communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible