Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 00054 posée par M. Rémi Herment

Programme d'équipement informatique territorial concernant le département de la Meuse

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00677 posée par M. Jacques Machet

Application du plan informatique pour tous en milieu rural

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01079 posée par M. Paul Robert

Recherche des délinquants et des criminels: mise en place d'un fichier informatisé

Réponse du ministère : Intérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01126 posée par M. Marcel Vidal

Légalité des aliénations de matériel informatique par des collectivités locales

Réponse du ministère : Intérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01833 posée par M. José Balarello

EDF: piratage informatique

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 05956 posée par M. Jean-Marie Rausch

Offre de progiciels dans le domaine des collectivités locales: bilan d'étude

Réponse du ministère : Intérieur

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06573 posée par M. Michel Chauty

Messagerie rose sur Minitel : publicité

Réponse du ministère : Intérieur

11/06/1987
Pertinence
Question n° 00494 posée par M. Marc Lauriol

Accès aux documents administratifs informatisés

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00553 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Machines à voter

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01538 posée par M. Jean-Jacques Robert

Minitel rose et publicité

Réponse du ministère : Intérieur

22/09/1988
Pertinence