Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 16815 posée par M. Paul Souffrin

Société Lipha

Réponse du ministère : Industrie

08/08/1991
Pertinence
Question n° 13402 posée par M. Paul Souffrin

Plan de récession 1991 des Houillères du Bassin de Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13401 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de la filière fonte Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 12690 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'unité Atochem de Dieuze (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

29/11/1990
Pertinence
Question n° 10730 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de Thomson-TRT-Défense de Lunéville

Réponse du ministère : Industrie

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10729 posée par M. Paul Souffrin

Vérification des installations et appareils des particuliers par GDF

Réponse du ministère : Industrie

05/07/1990
Pertinence
Question n° 00941 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences du plan CdF-Chimie sur les sites de Carling et Dieuze (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

21/07/1988
Pertinence
Question n° 08941 posée par M. Paul Souffrin

Devenir des houillères du bassin lorrain et politique charbonnière

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1987
Pertinence
Question n° 08566 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 03173 posée par M. Paul Souffrin

Redressement du secteur de la machine-outil

Réponse du ministère : Industrie

23/10/1986
Pertinence